Document reference

2007/2589(RSP)  
Résolution sur la situation au Darfour  
Informations de base  

2007/2589(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde
6.40.07 Relations avec les pays d'Afrique

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
18/06/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
12/07/2007
Résultat du vote au parlement
12/07/2007
Décision du Parlement
12/07/2007
Fin de la procédure au Parlement
23/07/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2589(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    09/07/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    12/07/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    29/08/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    24/09/2007
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    09/07/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    12/07/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    29/08/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    24/09/2007
    EC