Document reference

2009/2548(RSP)  
Résolution sur une stratégie de l'UE en vue d'un accord global sur le changement climatique à Copenhague et du financement approprié de la politique de lutte contre le changement climatique  
Informations de base  

2009/2548(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
02/03/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
05/03/2009
Débat au Conseil
10/03/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
11/03/2009
Résultat du vote au parlement
11/03/2009
Débat en plénière
11/03/2009
Décision du Parlement
11/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2548(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    20/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    20/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/10/2009
    EC