Document reference

2011/2107(INI)  
Livre vert: Quand les défis deviennent des chances: vers un cadre stratégique commun pour le financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE  
Informations de base  

2011/2107(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
3.50.04 Innovation

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    BUDG  
    Budgets
    09/03/2011
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    13/04/2011
    REGI  
    Développement régional
    22/03/2011
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    15/03/2011
    PECH  
    Pêche
    12/04/2011
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    15/03/2011
  • DG de la Commission
    Commissaire
    GEOGHEGAN-QUINN Máire  
Evénements clés  
09/02/2011
Publication du document de base non-législatif
09/06/2011
Annonce en plénière de la saisine de la commission
31/08/2011
Vote en commission
07/09/2011
Dépôt du rapport de la commission
26/09/2011
Débat en plénière
27/09/2011
Résultat du vote au parlement
27/09/2011
Décision du Parlement
27/09/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2107(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/05485
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