Document reference

2011/2894(RSP)  
Résolution sur l'accès des aveugles aux livres et autres ouvrages imprimés  
Informations de base  

2011/2894(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10.06 Personnes handicapées
4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/02/2012
Débat en plénière
16/02/2012
Résultat du vote au parlement
16/02/2012
Décision du Parlement
16/02/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2894(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0030/2012
    10/02/2012
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    10/02/2012
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/02/2012
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    05/06/2012
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0030/2012
    10/02/2012
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    10/02/2012
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/02/2012
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    05/06/2012
    EC