Document reference

2013/2099(INI)  
Sélection végétale: quelles options pour augmenter la qualité et la production  
Informations de base  

2013/2099(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.10.06 Produits végétaux en général, floriculture
3.10.09.02 Phytosanitaire, phytopharmacie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/06/2013
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
21/01/2014
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
24/01/2014
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
25/02/2014
Résultat du vote au parlement
25/02/2014
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
25/02/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2099(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 052
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 150
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AGRI/7/11979
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    07/11/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/12/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    24/01/2014
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/02/2014
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/07/2014
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    07/11/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/12/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    24/01/2014
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/02/2014
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/07/2014