Document reference

2013/2147(INI)  
Arabie saoudite, ses relations avec l'Union et son rôle au Moyen-Orient et en Afrique du Nord  
Informations de base  

2013/2147(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.05.02 Relations avec les pays du Grand Maghreb et du Maghreb
6.40.05.06 Relations avec les pays du Proche et Moyen Orient

Zone géographique
Arabie saoudite

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/09/2013
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
06/02/2014
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
18/02/2014
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
10/03/2014
Débat en plénière
11/03/2014
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
11/03/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2147(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 052
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 150
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/7/13293
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    20/11/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    29/11/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    08/01/2014
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/02/2014
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2014
    EP
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    20/11/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    29/11/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    08/01/2014
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/02/2014
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2014
    EP