Document reference

2013/3002(RSP)  
Résolution sur NAIADES II, un programme d'action pour le développement du transport par voies navigables  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
06/02/2014
Résultat du vote au parlement
06/02/2014
Débat en plénière
06/02/2014
Décision du Parlement
06/02/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/3002(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/7/14876
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0104/2014
    30/01/2014
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    31/01/2014
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    06/02/2014
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    18/06/2014
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0104/2014
    30/01/2014
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    31/01/2014
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    06/02/2014
    EP
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    18/06/2014
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