Référence du document

2000/2011(INI)  
La situation et les perspectives des jeunes agriculteurs dans l'Union européenne  
Informations de base  

2000/2011(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.10.01 Exploitations agricoles et agriculteurs

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    11/10/1999
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture, jeunesse, éducation, médias et sports
    25/11/1999
Evénements clés  
21/01/2000
Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/11/2000
Vote en commission
23/11/2000
Dépôt du rapport de la commission
A5-0357/2000
16/01/2001
Débat en plénière
17/01/2001
Décision du Parlement
T5-0022/2001
17/01/2001
Fin de la procédure au Parlement
18/09/2001
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2011(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AGRI/5/12346
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