Référence du document

2000/2054(COS)  
Transport aérien: incidences sur l'environnement, pour une croissance durable  
Informations de base  

2000/2054(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.20.01 Transport aérien de personnes et frêt
3.70 Politique de l'environnement
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
01/12/1999
Publication du document de base non-législatif
COM(1999)0640 Eur-Lex link
18/02/2000
Annonce en plénière de la saisine de la commission
28/03/2000
Débat au Conseil
2252
21/06/2000
Vote en commission
21/06/2000
Dépôt du rapport de la commission
A5-0187/2000
06/09/2000
Débat en plénière
07/09/2000
Décision du Parlement
T5-0376/2000
07/09/2000
Fin de la procédure au Parlement
07/05/2001
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2054(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
RETT/5/12316
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