Référence du document

2000/2056(COS)  
Sport: plan d'appui communautaire à la lutte contre le dopage  
Informations de base  

2000/2056(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
4.10.13 Sports

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
01/12/1999
Publication du document de base non-législatif
COM(1999)0643 Eur-Lex link
18/02/2000
Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/07/2000
Vote en commission
13/07/2000
Dépôt du rapport de la commission
A5-0203/2000
07/09/2000
Débat en plénière
07/09/2000
Décision du Parlement
T5-0377/2000
07/09/2000
Fin de la procédure au Parlement
04/12/2000
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
07/05/2001
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2056(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/5/12305
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