Référence du document

2000/2280(INI)  
Conseil européen du printemps 2001: le processus de Lisbonne et la voie à suivre  
Informations de base  

2000/2280(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
8.40.14 Conseil européen

Statut

Procédure rejetée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ECON  
    Economique et monétaire
    06/11/2000
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    (Commission associée)
    16/11/2000
    RETT  
    Politique régionale, transports et tourisme
    CULT  
    Culture, jeunesse, éducation, médias et sports
    09/01/2001
Evénements clés  
18/01/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/01/2001
Vote en commission
14/02/2001
Débat en plénière
15/02/2001
Décision du Parlement
A5-0034/2001
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2280(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 57; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure rejetée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/5/14303
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