Référence du document

2000/2322(INI)  
Politique de l'environnement et développement durable, Conseil européen de Göteborg, juin 2001  
Informations de base  

2000/2322(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70 Politique de l'environnement
3.70.20 Développement durable
8.40.14 Conseil européen

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
18/01/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
08/03/2001
Débat au Conseil
2334
14/05/2001
Vote en commission
14/05/2001
Dépôt du rapport de la commission
A5-0171/2001
30/05/2001
Débat en plénière
31/05/2001
Décision du Parlement
T5-0308/2001
31/05/2001
Fin de la procédure au Parlement
21/02/2002
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2322(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/5/14260
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0171/2001  
    14/05/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0308/2001  
    JO C 047 21.02.2002, p. 0022-0223 E
    31/05/2001
    EP
  • Tous 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0171/2001  
    14/05/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0308/2001  
    JO C 047 21.02.2002, p. 0022-0223 E
    31/05/2001
    EP