Référence du document

2000/2542(RSP)  
Résolution sur la politique méditerranéenne  
Informations de base  

2000/2542(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.40.05 Relations avec les pays de la Méditerranée et de l'Europe méridionale

Zone géographique
Mer méditerranée région

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
29/03/2000
Débat en plénière
29/03/2000
Débat en plénière
29/03/2000
Débat en plénière
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Débat en plénière
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Débat en plénière
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Débat en plénière
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Débat en plénière
29/03/2000
Débat en plénière
29/03/2000
Débat en plénière
30/03/2000
Décision du Parlement
T5-0129/2000
30/03/2000
Fin de la procédure au Parlement
29/12/2000
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2542(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
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