Référence du document
Informations de base
2001/2249(COS)
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sujet
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
-
DG de la CommissionCommissaire
Evénements clés
29/10/2001
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
28/11/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/02/2002
Vote en commission
13/03/2002
Fin de la procédure au Parlement
27/02/2003
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques
Référence de procédure
2001/2249(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/5/15472
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