Référence du document

2001/2004(COS)  
Environnement et politique économique: secteurs de l'agriculture, des transports et de l'énergie  
Informations de base  

2001/2004(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.10 Politique et économies agricoles
3.20 Politique des transports en général
3.60 Politique de l'énergie
3.70 Politique de l'environnement
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/09/2000
Publication du document de base non-législatif
COM(2000)0576 Eur-Lex link
18/01/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/05/2001
Vote en commission
14/05/2001
Dépôt du rapport de la commission
A5-0172/2001
30/05/2001
Débat en plénière
31/05/2001
Décision du Parlement
T5-0307/2001
31/05/2001
Fin de la procédure au Parlement
21/02/2002
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2001/2004(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/5/13706
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0172/2001  
    14/05/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0307/2001  
    JO C 047 21.02.2002, p. 0022-0218 E
    31/05/2001
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    COM(2000)0576 Eur-Lex link  
    20/09/2000
    EC
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2000)0576 Eur-Lex link  
    20/09/2000
    EC
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0172/2001  
    14/05/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0307/2001  
    JO C 047 21.02.2002, p. 0022-0218 E
    31/05/2001
    EP