Référence du document

2001/2005(COS)  
Industrie extractive: sécurité des activités minières, suivi des accidents récents  
Informations de base  

2001/2005(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.60.01 Combustibles solides, charbonnages, industrie minière
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
3.70.09 Pollution transfrontière
3.70.13 Substances dangereuses, déchets toxiques et radioactifs (stockage, transport)

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/10/2000
Publication du document de base non-législatif
COM(2000)0664 Eur-Lex link
18/01/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/06/2001
Vote en commission
18/06/2001
Dépôt du rapport de la commission
A5-0214/2001
04/07/2001
Débat en plénière
05/07/2001
Décision du Parlement
T5-0412/2001
05/07/2001
Fin de la procédure au Parlement
14/03/2002
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2001/2005(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/5/13904
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0214/2001  
    18/06/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0412/2001  
    JO C 065 14.03.2002, p. 0189-0382 E
    05/07/2001
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    COM(2000)0664 Eur-Lex link  
    23/10/2000
    EC
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2000)0664 Eur-Lex link  
    23/10/2000
    EC
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0214/2001  
    18/06/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0412/2001  
    JO C 065 14.03.2002, p. 0189-0382 E
    05/07/2001
    EP