Référence du document

2001/2045(COS)  
Relations CE/Chine: mise en oeuvre de la communication de 1998, renforcement de la politique communautaire  
Informations de base  

2001/2045(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
6.40.08 Relations avec les pays d'Asie

Zone géographique
Chine

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
08/09/2000
Publication du document de base non-législatif
COM(2000)0552 Eur-Lex link
15/03/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
15/05/2001
Publication du document de base non-législatif
COM(2001)0265 Eur-Lex link
26/02/2002
Vote en commission
26/02/2002
Dépôt du rapport de la commission
A5-0076/2002
10/04/2002
Débat en plénière
11/04/2002
Décision du Parlement
T5-0179/2002
11/04/2002
Fin de la procédure au Parlement
29/05/2003
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2001/2045(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/5/14540
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