Référence du document

2001/2053(COS)  
Libre circulation des travailleurs: marché européen intégré de l'emploi EURES. Rapport 1998-1999  
Informations de base  

2001/2053(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
2.30 Libre circulation des travailleurs
4.15.04 Main-d'oeuvre, mobilité et conversion professionnelles, conditions de travail

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
02/10/2000
Publication du document de base non-législatif
COM(2000)0607 Eur-Lex link
15/03/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
03/05/2001
Vote en commission
03/05/2001
Dépôt du rapport de la commission
31/05/2001
Débat en plénière
31/05/2001
Décision du Parlement
31/05/2001
Fin de la procédure au Parlement
21/02/2002
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2001/2053(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/5/14546
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    03/05/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0309/2001  
    JO C 047 21.02.2002, p. 0023-0230 E
    31/05/2001
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    COM(2000)0607 Eur-Lex link  
    02/10/2000
    EC
    Document de suivi
     
    30/09/2002
    EC
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2000)0607 Eur-Lex link  
    02/10/2000
    EC
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    03/05/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0309/2001  
    JO C 047 21.02.2002, p. 0023-0230 E
    31/05/2001
    EP
    Document de suivi
       
    30/09/2002
    EC