Référence du document

2001/2072(COS)  
Politique spatiale européenne: rôle et stratégie de la Communauté  
Informations de base  

2001/2072(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.40.05 Industries aéronautique et spatiale
3.50.03 Politique spatiale européenne
6.10.02 Politique de sécurité et de défense commune (PSDC); UEO, OTAN

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
27/09/2000
Publication du document de base non-législatif
COM(2000)0597 Eur-Lex link
02/05/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/11/2001
Vote en commission
21/11/2001
Dépôt du rapport de la commission
A5-0451/2001
10/12/2001
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/01/2002
Décision du Parlement
T5-0015/2002
17/01/2002
Fin de la procédure au Parlement
07/11/2002
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2001/2072(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/5/14643
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