Référence du document

2001/2117(COS)  
Environnement, développement: production, commercialisation, consommation de produits plus écologiques. Livre vert  
Informations de base  

2001/2117(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.40 Politique industrielle
3.70 Politique de l'environnement
4.60 Protection des consommateurs, généralités
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
07/02/2001
Publication du document de base non-législatif
COM(2001)0068 Eur-Lex link
08/03/2001
Débat au Conseil
2334
12/03/2001
Débat au Conseil
2336
07/06/2001
Débat au Conseil
2355
02/07/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/11/2001
Vote en commission
21/11/2001
Dépôt du rapport de la commission
A5-0419/2001
17/01/2002
Décision du Parlement
T5-0014/2002
17/01/2002
Fin de la procédure au Parlement
07/11/2002
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2001/2117(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/5/14855
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