Référence du document

2001/2164(COS)  
Santé publique : lutte contre la résistance antimicrobienne  
Informations de base  

2001/2164(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.10.10 Alimentation, législation alimentaire
4.20 Santé publique
4.60.02 Information du consommateur, publicité, étiquetage

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique, politique des consommateurs
    28/08/2001
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture, jeunesse, éducation, médias et sports
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Santé
    2384  
    15/11/2001
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Santé et sécurité alimentaire  
    --  
Evénements clés  
20/06/2001
Publication du document de base non-législatif
COM(2001)0333 Eur-Lex link
19/09/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/10/2001
Vote en commission
09/10/2001
Dépôt du rapport de la commission
A5-0318/2001
23/10/2001
Décision du Parlement
T5-0539/2001
23/10/2001
Fin de la procédure au Parlement
15/11/2001
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
09/05/2002
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2001/2164(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/5/15082
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