Référence du document

2002/2058(INI)  
L'aquaculture dans l'Union européenne: présent et avenir  
Informations de base  

2002/2058(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.15.02 Aquaculture
8.20.13 Volet pêche de l'élargissement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/05/2002
Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/12/2002
Vote en commission
10/12/2002
Dépôt du rapport de la commission
A5-0448/2002
16/01/2003
Débat en plénière
16/01/2003
Décision du Parlement
T5-0022/2003
16/01/2003
Fin de la procédure au Parlement
27/01/2003
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
12/02/2004
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2002/2058(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PECH/5/16120
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