Référence du document

2002/2072(COS)  
Changement climatique: mise en oeuvre de la première étape du programme européen  
Informations de base  

2002/2072(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/10/2001
Publication du document de base non-législatif
COM(2001)0580 Eur-Lex link
12/12/2001
Débat au Conseil
2399
11/04/2002
Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/06/2002
Vote en commission
18/06/2002
Dépôt du rapport de la commission
A5-0237/2002
25/09/2002
Décision du Parlement
T5-0439/2002
25/09/2002
Fin de la procédure au Parlement
17/10/2002
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
14/11/2003
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2002/2072(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/5/16109
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