Référence du document

2002/2179(COS)  
Pays en développement, gestion de l'eau: politique et priorités de la coopération au développement  
Informations de base  

2002/2179(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    DEVE  
    Développement et coopération
    20/06/2002
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique, politique des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Développement
    2429  
    30/05/2002
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Développement
    --  
Evénements clés  
12/03/2002
Publication du document de base non-législatif
COM(2002)0132 Eur-Lex link
30/05/2002
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
02/09/2002
Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/07/2003
Vote en commission
09/07/2003
Dépôt du rapport de la commission
A5-0273/2003
03/09/2003
Débat en plénière
04/09/2003
Décision du Parlement
T5-0377/2003
04/09/2003
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2002/2179(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/5/16497
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