Référence du document

2002/2268(INI)  
Le rôle de l'école et de l'apprentissage scolaire dans l'accès à la culture du plus grand nombre de citoyens  
Informations de base  

2002/2268(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.03 Education scolaire primaire et secondaire, écoles européennes, petite enfance

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/01/2003
Annonce en plénière de la saisine de la commission
19/02/2004
Vote en commission
19/02/2004
Dépôt du rapport de la commission
A5-0080/2004
25/02/2004
Débat en plénière
26/02/2004
Décision du Parlement
T5-0120/2004
26/02/2004
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2002/2268(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/5/19029
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0080/2004  
    19/02/2004
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0120/2004  
    JO C 098 23.04.2004, p. 0022-0179 E
    26/02/2004
    EP
  • Tous 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0080/2004  
    19/02/2004
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0120/2004  
    JO C 098 23.04.2004, p. 0022-0179 E
    26/02/2004
    EP