Référence du document

2003/2225(INI)  
Politique de l'Union à l'égard du Caucase du Sud  
Informations de base  

2003/2225(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.04.04 Relations avec les pays du Caucase

Zone géographique
Arménie
Azerbaïdjan
Géorgie

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense
    04/11/2003
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie
    04/11/2003
Evénements clés  
20/10/2003
Annonce en plénière de la saisine de la commission
27/01/2004
Vote en commission
27/01/2004
Dépôt du rapport de la commission
A5-0052/2004
26/02/2004
Débat en plénière
26/02/2004
Décision du Parlement
T5-0122/2004
26/02/2004
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2003/2225(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 134o
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/5/20340
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0052/2004  
    27/01/2004
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0122/2004  
    JO C 097 23.04.2004, p. 0023-0193 E
    26/02/2004
    EP
  • Tous 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0052/2004  
    27/01/2004
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0122/2004  
    JO C 097 23.04.2004, p. 0023-0193 E
    26/02/2004
    EP