Référence du document

2004/2002(BUD)  
Budget 2005: autres sections  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    25/11/2003 01/12/2003
    Commission au fond précédente
    Rapporteur(e) précédent(e)
    Date de nomination
    Commission au fond précédente
    Commission pour avis précédente
    Rapporteur(e) pour avis précédent(e)
    Date de nomination
    Commission pour avis précédente
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Transports, télécommunications et énergie  
    2625  
    29/11/2004
    Justice et affaires intérieures(JAI)  
    2600  
    19/07/2004
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2598  
    16/07/2004
Evénements clés  
17/02/2004
Vote en commission
17/02/2004
Dépôt du rapport budgétaire
A5-0062/2004
26/02/2004
Décision du Parlement
T5-0118/2004
28/04/2004
Publication de l'avant-projet de budget de la Commission
COM(2004)0350 Eur-Lex link
19/07/2004
Publication du projet de budget du Conseil
11445/2004
21/07/2004
Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/10/2004
Vote en commission
19/10/2004
Dépôt du rapport budgétaire
A6-0020/2004
28/10/2004
Résultat du vote au parlement
28/10/2004
Décision du Parlement
T6-0039/2004
29/11/2004
Adoption par le Conseil du budget modifié
29/11/2004
Publication du projet de budget modifié du Conseil
15178/2004
06/12/2004
Vote en commission, 2ème lecture
08/12/2004
Dépôt du rapport budgétaire de la commission, 2ème lecture
A6-0068/2004
14/12/2004
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 2ème lecture
16/12/2004
Décision du Parlement, 2ème lecture
16/12/2004
Fin de la procédure au Parlement
08/03/2005
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2004/2002(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/25131
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Acte final