Référence du document

2004/2159(INI)  
Égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
18/11/2004
Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/02/2005
Publication du document de base non-législatif
24/11/2005
Vote en commission
21/12/2005
Dépôt du rapport de la commission
01/02/2006
Débat en plénière
02/02/2006
Résultat du vote au parlement
02/02/2006
Décision du Parlement
02/02/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2004/2159(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/23610
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE362.570
    29/08/2005
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/10/2005
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/12/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    02/02/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Document annexé à la procédure
     
    19/02/2004
    EC
    Document de base non législatif
     
    14/02/2005
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)1012
    09/03/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    30/05/2006
    EC
     
  • Tous 
    Document annexé à la procédure
       
    19/02/2004
    EC
    Document de base non législatif
       
    14/02/2005
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    PE362.570
    29/08/2005
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/10/2005
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/12/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    02/02/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)1012
    09/03/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    30/05/2006
    EC