Référence du document

2004/2188(INI)  
Emploi et productivité, contribution à la croissance économique  
Informations de base  

2004/2188(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.15 Politique de l'emploi, lutte contre le chomage
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    06/10/2004
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
Evénements clés  
28/05/2004
Publication du document de base non-législatif
SEC(2004)0690 Eur-Lex link
18/11/2004
Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/04/2005
Vote en commission
26/04/2005
Dépôt du rapport de la commission
A6-0109/2005
09/06/2005
Résultat du vote au parlement
09/06/2005
Décision du Parlement
T6-0240/2005
09/06/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2004/2188(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/6/23987
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