Référence du document

2004/2215(INI)  
Rôle des femmes en Turquie dans la vie sociale, économique et politique  
Informations de base  

2004/2215(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.09 Condition et droits de la femme

Zone géographique
Turquie

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    14/10/2004
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
Evénements clés  
18/11/2004
Annonce en plénière de la saisine de la commission
26/05/2005
Vote en commission
02/06/2005
Dépôt du rapport de la commission
10/06/2005
Dépôt du rapport de la commission
A6-0175/2005
05/07/2005
Débat en plénière
06/07/2005
Décision du Parlement
T6-0287/2005
06/07/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2004/2215(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/24508
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