Référence du document

2004/2599(RSP)  
Résolution sur l'état de l'intégration régionale dans les Balkans occidentaux  
Informations de base  

2004/2599(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.40.03 Relations avec l'Europe du Sud-est et les Balkans

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
02/12/2004
Débat au Conseil
2626
31/01/2005
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
21/02/2005
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
13/04/2005
Débat en plénière
14/04/2005
Résultat du vote au parlement
14/04/2005
Décision du Parlement
T6-0131/2005
14/04/2005
Fin de la procédure au Parlement
25/04/2005
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
Informations techniques  
Référence de procédure
2004/2599(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0094/2005  
    13/04/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0131/2005  
    JO C 033 09.02.2006, p. 0496-0565 E
    14/04/2005
    EP
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0094/2005  
    13/04/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0131/2005  
    JO C 033 09.02.2006, p. 0496-0565 E
    14/04/2005
    EP