Référence du document

2005/2002(BUD)  
Budget 2006: autres sections  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    06/12/2004
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    14/03/2005
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    16/03/2005
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    03/02/2005
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    06/06/2005
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    24/05/2005
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2693  
    24/11/2005
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2673  
    15/07/2005
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Budget  
    --  
Evénements clés  
27/04/2005
Publication de l'avant-projet de budget de la Commission
COM(2005)0300 Eur-Lex link
15/07/2005
Publication du projet de budget du Conseil
11186/2005
29/09/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/10/2005
Vote en commission
18/10/2005
Dépôt du rapport budgétaire
A6-0307/2005
26/10/2005
Débat en plénière
27/10/2005
Résultat du vote au parlement
27/10/2005
Décision du Parlement
T6-0410/2005
24/11/2005
Débat au Conseil
2693
13/12/2005
Adoption du projet du budget par le Conseil
15/12/2005
Signature de l'acte final
15/12/2005
Fin de la procédure au Parlement
15/03/2006
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2002(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/25972
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Acte final