Référence du document

2005/2078(INI)  
Mise en œuvre de la stratégie d'information et de communication concernant l'euro et l'Union économique et monétaire  
Informations de base  

2005/2078(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
5.10 Union économique
5.20 Union monétaire
5.20.02 Monnaie unique, euro, zone euro

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    21/09/2004
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
Evénements clés  
11/08/2004
Publication du document de base non-législatif
COM(2004)0552 Eur-Lex link
09/06/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
15/06/2005
Vote en commission
20/06/2005
Dépôt du rapport de la commission
24/06/2005
Dépôt du rapport de la commission
A6-0197/2005
05/07/2005
Résultat du vote au parlement
05/07/2005
Décision du Parlement
T6-0270/2005
05/07/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2078(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/6/23526
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