Référence du document

2005/2085(INI)  
Relations dans le domaine du transport aérien avec la Fédération de Russie et la République populaire de Chine  
Informations de base  

2005/2085(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.15.02 Coopération et accords de transport aérien

Zone géographique
Chine
Russie Fédération

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/03/2005
Publication du document de base non-législatif
09/06/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/11/2005
Vote en commission
29/11/2005
Dépôt du rapport de la commission
01/12/2005
Débat au Conseil
17/01/2006
Résultat du vote au parlement
17/01/2006
Débat en plénière
17/01/2006
Décision du Parlement
17/01/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2085(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/27987
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    13/10/2005
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/11/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/01/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Document annexé à la procédure
     
    11/03/2005
    EC
    Document de base non législatif
     
    14/03/2005
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    09/02/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    10/05/2006
    EC
     
  • Tous 
    Document annexé à la procédure
       
    11/03/2005
    EC
    Document de base non législatif
       
    14/03/2005
    EC
    Amendements déposés en commission
       
    13/10/2005
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/11/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/01/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    09/02/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    10/05/2006
    EC