Référence du document

2005/2122(INL)  
Chauffage et refroidissement à partir de sources d'énergie renouvelables  
Informations de base  

2005/2122(INL)

INL - Procédure d'initiative législative


Sujet
3.60.05 Energies douces et renouvelables

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    25/05/2005
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    Commission pour avis sur la base juridique
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    JURI  
    Affaires juridiques
    12/12/2005
Evénements clés  
04/07/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
26/01/2006
Vote en commission
01/02/2006
Dépôt du rapport de la commission
A6-0020/2006
14/02/2006
Résultat du vote au parlement
14/02/2006
Débat en plénière
14/02/2006
Décision du Parlement
T6-0058/2006
14/02/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2122(INL)
Type de procédure
INL - Procédure d'initiative législative
Sous-type de procédure
Demande de proposition législative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 47
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/28016
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE365.148  
    11/01/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    JURI  
    PE367.849  
    17/01/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0020/2006  
    01/02/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0058/2006  
    14/02/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)1012  
    09/03/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)1347  
    04/07/2006
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE365.148  
    11/01/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    JURI  
    PE367.849  
    17/01/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0020/2006  
    01/02/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0058/2006  
    14/02/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)1012  
    09/03/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)1347  
    04/07/2006
    EC