Référence du document

2005/2161(INI)  
Relations entre l'Union Européenne et la Chine  
Informations de base  

2005/2161(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.08 Relations avec les pays d'Asie

Zone géographique
Chine

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
29/09/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/12/2005
Débat au Conseil
12/07/2006
Vote en commission
20/07/2006
Dépôt du rapport de la commission
06/09/2006
Débat en plénière
07/09/2006
Résultat du vote au parlement
07/09/2006
Décision du Parlement
07/09/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2161(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/30176
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    ECON  
    23/02/2006
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    25/04/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    31/05/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/07/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    07/09/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)4772
    19/10/2006
    EC
     
  • Tous 
    Avis de la commission
    ECON  
    23/02/2006
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    25/04/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    31/05/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/07/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    07/09/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)4772
    19/10/2006
    EC