Référence du document

2005/2172(BUD)  
Budget rectificatif 6/2005: section III Commission, état général des recettes  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
07/09/2005
Publication de l'avant-projet de budget de la Commission
06/11/2005
Publication du projet de budget du Conseil
07/11/2005
Adoption du projet du budget par le Conseil
14/11/2005
Vote en commission
14/11/2005
Dépôt du rapport budgétaire
15/11/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
17/11/2005
Résultat du vote au parlement
17/11/2005
Décision du Parlement
17/11/2005
Fin de la procédure au Parlement
13/01/2006
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2172(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/30462
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE364.763
    27/10/2005
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    14/11/2005
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    17/11/2005
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Projet de budget du Conseil
     
    07/11/2005
    CSL
  • Commission européenne 
    Avant-projet de budget de la Commission
     
    08/09/2005
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2005)5015
    15/12/2005
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    10/03/2006
    EC
     
  • Tous 
    Avant-projet de budget de la Commission
       
    08/09/2005
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    PE364.763
    27/10/2005
    EP
     
    Projet de budget du Conseil
       
    07/11/2005
    CSL
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    14/11/2005
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    17/11/2005
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2005)5015
    15/12/2005
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    10/03/2006
    EC
     
Acte final