Référence du document

2005/2242(INI)  
Cachemire: présent et perspectives pour son futur  
Informations de base  

2005/2242(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux

Zone géographique
Pakistan
Afghanistan
Inde

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/12/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/03/2007
Vote en commission
25/04/2007
Dépôt du rapport de la commission
24/05/2007
Résultat du vote au parlement
24/05/2007
Débat en plénière
24/05/2007
Décision du Parlement
24/05/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2242(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/32402
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    17/01/2007
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    19/01/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    25/04/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/05/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)3179
    14/06/2007
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    17/01/2007
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    19/01/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    25/04/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/05/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)3179
    14/06/2007
    EC