Référence du document
Informations de base
2005/2528(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Sujet
4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle
4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
Evénements clés
14/04/2005
Résultat du vote au parlement
14/04/2005
Débat en plénière
14/04/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques
Référence de procédure
2005/2528(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
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Parlement européenTexte adopté du Parlement, sujets d'actualité14/04/2005EP
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TousTexte adopté du Parlement, sujets d'actualité14/04/2005EP