Référence du document

2006/2003(INI)  
Cadre politique pour renforcer l'industrie manufacturière de l'Union: vers une approche plus intégrée de la politique industrielle  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
05/10/2005
Publication du document de base non-législatif
19/01/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
29/05/2006
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
30/05/2006
Vote en commission
06/06/2006
Dépôt du rapport de la commission
04/07/2006
Débat en plénière
05/07/2006
Résultat du vote au parlement
05/07/2006
Décision du Parlement
05/07/2006
Fin de la procédure au Parlement
21/05/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2003(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/32139
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/03/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/05/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    15/05/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    06/06/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/07/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    05/10/2005
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    28/08/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    29/09/2006
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    05/10/2005
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    27/03/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/05/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    15/05/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    06/06/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/07/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    28/08/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    29/09/2006
    EC