Référence du document

2006/2004(INI)  
Nanosciences et nanotechnologies: un plan d'action pour l'Europe 2005-2009  
Informations de base  

2006/2004(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
07/06/2005
Publication du document de base non-législatif
19/01/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
20/06/2006
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
22/06/2006
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
28/09/2006
Résultat du vote au parlement
28/09/2006
Débat en plénière
28/09/2006
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
28/09/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2004(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 52
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/32138
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