Référence du document

2006/2004(INI)  
Nanosciences et nanotechnologies: un plan d'action pour l'Europe 2005-2009  
Informations de base  

2006/2004(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    07/02/2006
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    30/01/2006
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Recherche et innovation  
    POTOČNIK Janez  
Evénements clés  
07/06/2005
Publication du document de base non-législatif
COM(2005)0243 Eur-Lex link
19/01/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/06/2006
Vote en commission
22/06/2006
Dépôt du rapport de la commission
A6-0216/2006
28/09/2006
Résultat du vote au parlement
28/09/2006
Débat en plénière
28/09/2006
Décision du Parlement
T6-0392/2006
28/09/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2004(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/32138
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