Référence du document

2006/2020(BUD)  
Budget 2007: priorités stratégiques annuelles de la Commission  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    11/01/2006
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    07/12/2005
    DEVE  
    Développement
    25/01/2006
    INTA  
    Commerce international
    25/01/2006
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2716  
    14/03/2006
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Budget  
    --  
Evénements clés  
14/03/2006
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
14/03/2006
Publication du document de base non-législatif
COM(2006)0122 Eur-Lex link
25/04/2006
Vote en commission
28/04/2006
Dépôt du rapport budgétaire
A6-0154/2006
15/05/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
17/05/2006
Débat en plénière
18/05/2006
Résultat du vote au parlement
18/05/2006
Décision du Parlement
T6-0221/2006
18/05/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2020(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Préparation budgétaire
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/33298
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE371.730  
    21/03/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    PE371.799  
    23/03/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE371.893  
    29/03/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    PE371.790  
    04/04/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE372.094  
    06/04/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    PE369.896  
    21/04/2006
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0154/2006  
    28/04/2006
    EP
     
    Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires
       
    T6-0221/2006  
    18/05/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    COM(2006)0122   Eur-Lex link  
    14/03/2006
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)2902  
    22/06/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)3065-2  
    01/08/2006
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2006)0122   Eur-Lex link  
    14/03/2006
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    PE371.730  
    21/03/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    PE371.799  
    23/03/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE371.893  
    29/03/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    PE371.790  
    04/04/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE372.094  
    06/04/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    PE369.896  
    21/04/2006
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0154/2006  
    28/04/2006
    EP
     
    Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires
       
    T6-0221/2006  
    18/05/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)2902  
    22/06/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)3065-2  
    01/08/2006
    EC