Référence du document

2006/2040(INI)  
i2010: bibliothèques numériques  
Informations de base  

2006/2040(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
3.30.25 Réseaux mondiaux et société de l'information, internet
4.45.06 Patrimoine et cultures, circulation des oeuvres d'art

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/02/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/11/2006
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
16/07/2007
Vote en commission
23/07/2007
Dépôt du rapport de la commission
26/09/2007
Débat en plénière
27/09/2007
Résultat du vote au parlement
27/09/2007
Décision du Parlement
27/09/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2040(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/33926
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE384.237
    07/06/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/06/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/07/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    27/09/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)5401
    18/10/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/12/2007
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE384.237
    07/06/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/06/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/07/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    27/09/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)5401
    18/10/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/12/2007
    EC