Référence du document

2006/2050(INI)  
Le patrimoine culturel et architectural européen au niveau local: la mise en valeur d'un patrimoine méconnu  
Informations de base  

2006/2050(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.45.06 Patrimoine et cultures, circulation des oeuvres d'art

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/03/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/07/2006
Vote en commission
20/07/2006
Dépôt du rapport de la commission
07/09/2006
Résultat du vote au parlement
07/09/2006
Débat en plénière
07/09/2006
Décision du Parlement
07/09/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2050(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/34530
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    05/05/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/06/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/07/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    07/09/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    19/10/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    15/11/2006
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    05/05/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/06/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/07/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    07/09/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    19/10/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    15/11/2006
    EC