Référence du document

2006/2060(INI)  
Stratégie thématique sur la pollution atmosphérique  
Informations de base  

2006/2060(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    29/11/2005
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    DIMAS Stavros  
Evénements clés  
21/09/2005
Publication du document de base non-législatif
16/03/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/06/2006
Vote en commission
30/06/2006
Dépôt du rapport de la commission
25/09/2006
Débat en plénière
26/09/2006
Résultat du vote au parlement
26/09/2006
Décision du Parlement
26/09/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2060(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/6/33972
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    03/04/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    08/05/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    30/06/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    26/09/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    21/09/2005
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    SEC(2005)1133 Eur-Lex link  
    21/09/2005
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    19/10/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    13/12/2006
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    21/09/2005
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    SEC(2005)1133 Eur-Lex link  
    21/09/2005
    EC
     
    Projet de rapport de la commission
       
    03/04/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    08/05/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    30/06/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    26/09/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    19/10/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    13/12/2006
    EC