Référence du document

2006/2083(INI)  
Multilinguisme: cadre stratégique pour l’apprentissage des langues et la diversité linguistique  
Informations de base  

2006/2083(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.08 Apprentissage des langues, langues régionales et locales

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/11/2005
Publication du document de base non-législatif
06/04/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/10/2006
Vote en commission
23/10/2006
Dépôt du rapport de la commission
15/11/2006
Résultat du vote au parlement
15/11/2006
Décision du Parlement
15/11/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2083(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/34557
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    29/06/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    01/08/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/11/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    22/11/2005
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    11/01/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    05/02/2007
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    22/11/2005
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    29/06/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    01/08/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/11/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    11/01/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    05/02/2007
    EC