Référence du document

2006/2118(INI)  
Rapport sur les progrès réalisés par la Turquie sur la voie de l'adhésion  
Informations de base  

2006/2118(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
8.20.01 Pays candidats

Zone géographique
Turquie

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    13/09/2004
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    BUDG  
    Budgets
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    22/06/2006
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Voisinage et négociations d’élargissement  
    REHN Olli  
Evénements clés  
01/06/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
04/09/2006
Vote en commission
13/09/2006
Dépôt du rapport de la commission
A6-0269/2006
26/09/2006
Débat en plénière
27/09/2006
Résultat du vote au parlement
27/09/2006
Décision du Parlement
T6-0381/2006
27/09/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2118(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/37036
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE374.360  
    06/06/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE376.373  
    04/07/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    PE376.341  
    05/07/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0269/2006  
    13/09/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0381/2006  
    27/09/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)4772  
    19/10/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)5076  
    13/12/2006
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE374.360  
    06/06/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE376.373  
    04/07/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    PE376.341  
    05/07/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0269/2006  
    13/09/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0381/2006  
    27/09/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)4772  
    19/10/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)5076  
    13/12/2006
    EC