Référence du document

2006/2171(INI)  
Stratégie concernant la mer Baltique pour une dimension septentrionale  
Informations de base  

2006/2171(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.02.02 Relations avec l'Europe du nord et les pays baltes

Zone géographique
Mer Baltique région

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    03/05/2006
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    13/07/2006
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Relations extérieures
    FERRERO-WALDNER Benita  
Evénements clés  
06/07/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/10/2006
Vote en commission
18/10/2006
Dépôt du rapport de la commission
15/11/2006
Débat en plénière
16/11/2006
Résultat du vote au parlement
16/11/2006
Décision du Parlement
16/11/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2171(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/38395
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    07/08/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    26/09/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    10/10/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/11/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    11/01/2007
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    07/08/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    26/09/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    10/10/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/11/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    11/01/2007
    EC