Référence du document

2006/2239(INI)  
Rapport annuel 2006 sur la zone euro  
Informations de base  

2006/2239(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
5.10 Union économique
5.20.02 Monnaie unique, euro, zone euro

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/07/2006
Publication du document de base non-législatif
28/09/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/10/2006
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
23/10/2006
Vote en commission
26/10/2006
Dépôt du rapport de la commission
13/11/2006
Débat en plénière
14/11/2006
Résultat du vote au parlement
14/11/2006
Décision du Parlement
14/11/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2239(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport annuel
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/6/40618
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/09/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    05/10/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    14/11/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    12/07/2006
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    11/01/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    05/02/2007
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    12/07/2006
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    28/09/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    05/10/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    14/11/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    11/01/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    05/02/2007
    EC