Référence du document

2006/2542(RSP)  
Resolution sur la situation des droits de l'homme au Tchad  
Informations de base  

2006/2542(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique
Tchad

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/03/2006
Résultat du vote au parlement
15/03/2006
Décision du Parlement
T6-0084/2006
15/03/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2542(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution d’urgence
Base juridique
Règlement du Parlement EP 120
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0148/2006  
    15/03/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0084/2006  
    15/03/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)1725  
    19/04/2006
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0148/2006  
    15/03/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0084/2006  
    15/03/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)1725  
    19/04/2006
    EC